ALUMINIUM COMPANY OF AMERICA (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) Alcoa Building, Mellon Square, PITTSBURGH, Pennsylvanie 15219 (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1286260
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1994
Présentation de la marque TOT-GARD
Déposée le 10 octobre 1984 par ALUMINIUM COMPANY OF AMERICA (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) Alcoa Building
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOT-GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALUMINIUM COMPANY OF AMERICA (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) Alcoa Building, Mellon Square, PITTSBURGH, Pennsylvanie 15219 (E.U.A.) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TOT-GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUMINIUM COMPANY OF AMERICA (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) Alcoa Building a également déposé les autres marques suivantes : ALCA MAX , STERI-TWIST
ALUMINIUM COMPANY OF AMERICA (société organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie) Alcoa Building, Mellon Square, PITTSBURGH, Pennsylvanie 15219 (E.U.A.) - États-Unis
Fermetures et capsules faites entièrement ou principalement de métal, de matière plastique ou de métal et de matière plastique pour bouteilles, boîtes et autres récipients
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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